Déposée le 4 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SANIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIREL domicilié(e) 994, AVENUE JEAN MONNET, ZA PIEDARDAN - 83190 - OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 583 336 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POMPES TECHNIREL, S.A.S. Technirel au capital de 140 000 Euros domicilié(e) Z.A. PIEDARDAN, 994, Av. Jean MONNET - 83190 - OLLIOULES - France.
La marque SANIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIREL SAS, SAS - 994, AVENUE JEAN MONNET, ZA PIEDARDAN - 83190 - OLLIOULES - France - SIREN 448583336
POMPES TECHNIREL, S.A.S. Technirel au capital de 140 000 Euros - Z.A. PIEDARDAN, 994, Av. Jean MONNET - 83190 - OLLIOULES - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544201 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15
Inscription le 3 décembre 2014 - Changement d'adresse n°636964 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Stations pour le relevage des eaux à savoir : installations d'assainissement. Pompes hydrauliques (machines). Cuves non métalliques, citernes non métalliques, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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